02 51 05 94 49

  • A +
  • A -
gabarit

Les assemblées délibérantes du conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunit, en séance publique, dans la salle du Jaunay, au sein de la communauté de communes du Pays des Achards. Il délibère, à la majorité des voix, sur les orientations, les projets et le fonctionnement de la communauté de communes.

Prochain conseil communautaire : le mercredi 28 septembre 2022 à 18h30

 

 

Les délibérations

2022

Vous pouvez télécharger les délibérations du conseil communautaire. Documents au format PDF.

Liste des délibérations du 20 juillet 2022

 

 

Les comptes rendus